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Marques déposées par Conseil Général de la GirondeTODO
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SPOT 33 LE MAGAZINE DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE POUR LES COLLEGIENS GIRONDINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOT 33 LE MAGAZINE DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE POUR LES COLLEGIENS GIRONDINS
Conseil Général de la Gironde Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3392471
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2015
SPOT 33 LE MAGAZINE DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE POUR LES COLLEGIENS GIRONDINS de Conseil Général de la Gironde

Présentation de la marque SPOT 33 LE MAGAZINE DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE POUR LES COLLEGIENS GIRONDINS

Déposée le 18 novembre 2005 par Conseil Général de la GirondeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT 33 LE MAGAZINE DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE POUR LES COLLEGIENS GIRONDINS »

Le déposant est Conseil Général de la GirondeTODO domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT 33 LE MAGAZINE DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE POUR LES COLLEGIENS GIRONDINS est expirée depuis le 18 novembre 2015.

Conseil Général de la Gironde a également déposé les autres marques suivantes : ANDROMEDE-VEGA , MODALIS


Conseil Général de la Gironde Collectivité territoriale - Esplanade Charles de Gaulle,33000 BORDEAUX - 33000 - France


@MARK - 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Magazines, journaux, revues, lettres d'information.